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Abolition de la traite et de l'esclavage dans les colonies francaises Mémoire, présenté aux deux chambres

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@ University of California

Billiard, Auguste

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Record Contributed By

University of California

Record Harvested From

HathiTrust

Keywords

  1. Colonies
  2. France
  3. Slave Trade
  4. Slaver

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Arrêt du Conseil d'état du roi, qui, à compter du 10 novembre prochain, convertit en gratifications et primes l'exemption du demi-droit accordée aux denrées coloniales provenant de la traite des noirs Commission instituée par décision royale du 26 mai 1840, pour l'examen des questions relatives a l'esclavag eet a la constitution politique des colonies : rapport fait au Ministre secrétaire d'état de la marine et des colonies Mémoire sur l'esclavage des Negres Mémoire sur l'esclavage des Negres Décret de la Convention nationale, du 16.e jour de pluviôse: an second de la Republique française, une et indivisible, qui abolit l'esclavage des Nègres dans les Colonies Mémoire sur l'esclavage des Negres Décrets de la Convention nationale, des 16 Pluviôse et 6 Germinal, an second de la république françoise, une et indivisible: 10, Qui abolit l'esclavage des Negres dans les colonies: 20, Portant que les fonctions d'arbitres ne peuvent être remplies que par des citoyens munis d'un certificat de civisme Opinion de M. l'abbé Maury Discours Dissertation sur la traite et le commerce des négres Discours Décret de la Convention nationale, du 19 septembre 1793, l'an second de la République françoise, une et indivisible qui autorise le payement des primes et gratifications accordées au commerce, à l'exception de celles pour la traite des Nègres Opinion de M. l'abbé Maury Opinion de M. l'abbé Maury Discours Décrets de la Convention nationale, des 16 Pluviôse et 6 Germinal, an second de la république françoise, une et indivisible: 10, Qui abolit l'esclavage des Negres dans les colonies: 20, Portant que les fonctions d'arbitres ne peuvent être remplies que par des citoyens munis d'un certificat de civisme Mémoire sur l'esclavage des Negres Discours Opinion de M. l'abbé Maury Discours
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